INDEX CODE CCQ 2015

Sujet Numéro d’article

Aire de bâtiment (définition)Div. A-1.4.1.2.2
Aire de plancher (définition)Div. A-1.4.1.2.2
Application du chapitre 9. domaine d’1.3.3.3.
Ascenseurs et monte-charges3.1.13.11.
Ascenseurs. séparations coupe-feu pour gaines3.5.3.1.
Baies non-protégés (% sans limite. RDC)3.2.3.10. 2)
Baies non-protégés (%)3.2.3.1. -D
Baies non-protégés, surface3.2.3.10.
3.2.3.12.
Balcons, distance.3.2.3.6.
Bâtiment (aire)Div. A-1.4.1.2.2
Bâtiments, protection contre le feu
du groupe A :
B :
C :
D :
E :
F :

3.2.2.20.
3.2.2.36.
3.2.2.47.
3.2.2.55.
3.2.2.64.
3.2.2.70.
Bâtiment (hauteur)Div. A-1.4.1.2. 2)
Bois d’œuvre, dimensionsTableau 3.1.4.7.
Bois d’œuvre, permis.3.1.4.6.
Boiseries extérieures combustibles.3.1.5.24.
Boîtes électriques, coupe-feu.3.1.9.3.
Briques de verre, coupe-feu.3.1.8.16.
Briques de verre, surface maximale.3.1.8.18.
Câbles combustibles.3.1.5.21.
Calcul du DRF des matériaux par additionAnnexe D (page 666)
Calcul du DRF des matériaux par addition, tableauTableau D-1.1.2 , p. 667
Capacité issue3.3.1.17. 1)
Chapitre 9. domaine d’application1.3.3.3.
CLASSIFICATION DES USAGESDiv. A-1.4.1.2. 1)
Cloisons et éléments intérieurs combustibles.3.1.5.16.
Combinaison d’usages interdits3.1.3.2.
Combinaison d’usages interdits3.1.3.2.
Combinaison d’usages interdits3.1.3.2
Combustible-incombustible. éléments porteurs3.1.4.5. 3)
commun corridor (définition)Div. A-1.4.1.2.2
Compartiment résistant au feu (définition)Div. A-1.4.1.2.2
Compartimentation des sous-sols3.2.1.5.
compartimentation des sous-sols3.2.1.5
Construction combustible3.1.4.
Construction combustible. Matériaux combustibles autorisés.3.1.4.1.
Construction hors toits3.2.2.14. 1)
Construction. dimension . hauteur3.2.2.5.
Construction. dimension . usages principaux mixtes3.2.2.6.
Construction. dimension en fonction des usages3.2.2.4.
Construction. exigence des usagestableau 3.1.3.
3.2.2.20 à 3.2.2.90
Construction incombustible3.1.5.
Corridors, combustion.3.1.13.6.
Corridor commun (définition)Div. A-1.4.1.2.2
corridor commun; largeur/pers.3.3.1.17. 2)
Corridors3.3.1.9.
Corridors commun D et E. (Séparation des)3.3.1.4
Corridors commun. Séparation. Groupe D et E3.3.1.4.
Corridors commun. DéfinitionDiv. A-1.4.1.2
Corridors. A. sécurité3.3.2.6
Corridors. degré de résistance au feu. giclé3.3.2.6. et 3.3.1.4. 3)
Corridors. Impasse3.3.1.9. 7)
Corridors. largeur3.3.1.9. 1)
Corridors. sécurité des aires de plancher. Groupe A3.3.2.6.
Coupe-feu.3.1.9.1.
Coupe-feu pour gaine d’ascenseurs. séparations3.5.3.1.
Coupe-feu. sécurité séparation aires plancher. Groupe C3.3.4.2.
Coupe-feu. séparation (définition)Div. A-1.4.1.2.2
Coupe-feu. Séparation. groupe C3.3.4.2.
Couverture combustible. Matériaux.3.1.5.3.
Critère de classement3.1.2.1
Critère de classement3.1.2.1
Critères de classement des usages3.1.2.1.
DéfinitionsDiv.A|1.4.1.2
DéfinitionsDiv.A|1.4.1.2
Degré de résistance au feu3.4.4.1
Murs : 3.1.10.2.
Degré de résistance au feu. corridors. giclé3.3.2.6. et 3.3.1.4. 3)
Degré de résistance au feu. Issues3.4.4.1.
Degré de résistance au feu. planchers3.2.2.20 à 3.2.2.90
Degré de résistance au feu. toits3.2.2.20 à 3.2.2.90
Dimension de construction. en fonction des usages3.2.2.4.
Dimension de construction. hauteur3.2.2.5.
Dimension de construction. usages principaux mixtes3.2.2.6.
Dispositif d’obturation3.1.8.
3.1.8.5.
Dispositif d’obturation (définition)Div. A-1.4.1.2.2
Dispositif d’obturation, dimension maximale d’ouverture.3.1.8.6.
distance de parcours des suites3.3.1.5. 1)d)i)
distance de parcours et superficie des suites3.3.1.5. Tableau A et B
Distance de parcours issues giclé3.4.2.5. 1) c)
Tableau 3.3.1.5
Distance de parcours issues vers portes des suites giclé3.4.2.4. 2)a)ii)
distance entre issues3.4.2.3. 1) a)
distance issues3.4.2.4. 2) a) ii) ou 2) b iii)
Distance limitative. définitionA 1.4.1.2. 1)
Distance limitative des ouvertures.3.2.3.5.
distance maximale Porte de sortie de parcours vers l’issue3.3.1.5 1) d) i)
DRF bâtiment 2 étages9.9.4
DRF bâtiment 2 étages9.10.9.14
DRF bâtiment 2 étages, issues9.9.4.2 1)
DRF bâtiment 2 étages, murs, poteaux et arc porteurs9.10.8.3
DRF bâtiment 2 étages, planchers et toits9.10.8.1
DRF bâtiment max. 2 étages, stationnement 1 logement9.10.9.16 3)
DRF bâtiment 2 étages,stationnement 5 véhicules ou moins9.10.9.16 2)
DRF bâtiment 2 étages,stationnement 5 véhicules ou plus9.10.9.16 1)
Escalier, distance coupe-feu.3.2.3.6.
Escalier hélicoïdal, escalier communA-9.8.3.1.
Escalier hélicoïdal, échappée9.8.4.7.
Escalier hélicoïdal, existant pour transformation10.3.4.3.
Escalier hélicoïdal, hauteur libre9.8.4.7. 1) e)
Escalier hélicoïdal, dans un logementA-9.8.3.1.
Escalier hélicoïdal, hauteur de contremarche9.8.4.7.
Escalier hélicoïdal, hauteur des mains courantes9.8.4.7. 1) a)
Escalier hélicoïdal, issueA-9.8.3.1.
Escalier hélicoïdal, largeur entre mains courantes minimum9.8.4.7. 1) b)
Escalier hélicoïdal, marche, profondeur9.8.4.7. 1) d) i)
Escalier hélicoïdal, nombre de personnes, seule évacuationGuide illustré de l’utilisateur –
CNB 2015, 9.8.2.1.
Escalier hélicoïdal, nombre de personnes, escalier secondaire conforme à 9.8.4.7. 1)9.8.4.7. 2)
Escalier hélicoïdal, nombre de personnes, comme issue9.8.4.7. 3)
Escalier hélicoïdal, permis9.8.3.1.
Éléments porteurs3.1.7.5.1 et 3.1.7.5.3
Éléments porteurs (feu. DRF)3.1.7.5. 1)
Éléments porteurs. combustible-incombustible3.1.4.5. 3)
Emplacement des issues par usage3.4.2.5
Escaliers combustibles dans logements3.1.5.11.
Escaliers issues (dérogation)3.2.8.2. 6) a)
Escaliers issues/hall3.4.4.2
Escaliers issues/résistance au feu3.4.4.1
Espace exclus (calcul de hauteur de bâtiment)3.2.1.1.
Espace exclus du calcul3.2.1.1
Étage (définition)Div. A-1.4.1.2.2
3.2.1.1.
Étages hors sol.3.2.2.15.
Étages sous-sol3.2.2.15
Étages sous-sol3.2.2.15
Étages. sous-sols3.2.2.15.
Exception3.2.2.8.1
Exception3.2.2.8.1
Exigence de construction. en fonction des usages3.2.2.4.
Exigence de construction. hauteur3.2.2.5.
Exigence de construction. usages principaux mixtes3.2.2.6.
Exigences des usages principaux3.2.2.20 et Tableau 3.1.3
Exigences des usages principaux3.2.2.20 et Tableau 3.1.3
Façade sur rue.3.2.2.10
Façade de rayonnement3.2.3.1. et .2
Façade de rayonnement, exigences minimales3.2.3.7.
Façade de rayonnement RDC3.2.3.10. 2)
Façade de rayonnement, protection.3.2.3.8.
Faux-plafond, coupe-feu.3.1.9.6.
Fenêtres, lanterneaux et vitrages combustibles.3.1.5.4.
Fenêtre, limite de température coupe-feu.3.1.8.17.
Fenêtres, protections par gicleurs.3.1.7.6.
Fils combustibles.3.1.5.21.
Fondation hors sol minimum avec parement léger9.15.4.6.
Fondation hors sol minimum avec parement lourd9.15.4.6.
Fonds de clouage3.1.5.8.
Gaine d’ascenseurs. résistance et séparations coupe-feu pour3.5.3.1.
Garde-corps3.3 et 9.8
Garde-corps, intérieur, hauteur9.8.8.3
Garde-corps, intérieur, hauteur, logement privée ou accessoire9.8.8.3 2)
Garderies
Garderies. Nombre de personnes en garderiesVoir aussi le règlement
sur les services de garde
éducatifs à l’enfance de la
loi sur les services de
garde éducatifs à
L’enfance : ici
Garderies. Nombre de toilette (WC). arrondissement pair supérieur. écoles primaires et garderies3.7.2.2. 7)
Gicleurs exigés3.2.2.18.2
Gicleurs exigés3.2.2.18.2
Gicleurs exigés. horizontalement3.2.2.6
Gicleurs exigés. verticalement3.2.2.18. 2)
Gicleurs. protection3.2.2.20 à 3.2.2.90
Grands bâtiments, combustion.3.1.13.7.
Tableau 3.1.13.7
hall/Escaliers/issues3.4.4.2
hall/issues /Escaliers3.4.4.2
Hauteur de bâtimentDiv. A-1.4.1.2. 2)
Hauteur de bâtiment. DéfinitionDiv. A-1.4.1.2.
Hauteur de bâtiment (espace non-considéré)3.2.1.1.
Hauteur de bâtiment (premier étage)Div. A-1.4.1.2. 2)
Hauteur et aire applicable3.2.2.5
Hauteur et aire applicable3.2.2.5.
Hauteur. construction3.2.2.5.
Hauteur. dimension3.2.2.5.
Impasse/Corridors3.3.1.9. 7)
Incinérateur. résistance au feu3.3.2.1. 4)
Incombustible-combustible. éléments porteurs3.1.4.5. 3)
Indice de propagation de la flamme.3.1.13.2.
Tableau 3.1.13.2
Installation technique. locaux technique3.6.2.
Installation technique. vides techniques verticaux3.6.2.
Isolants combustibles3.1.5.14.
Issue Capacité3.3.1.17. 1)
Issue toit/nb pers.3.3.1.3. 4)
Issue toit/où (location)3.3.1.3. 4) et 5)
Issue toit/superficie3.3.1.3. 6)
Issues / distance3.4.2.4. 2) a) ii) ou 2) b iii)
Issues /distance entre3.4.2.3. 1) a)
issues /Escaliers/hall3.4.4.2
Issues Distance de parcours3.4.2.5. 1) c)
issues Escaliers (dérogation)3.2.8.2. 6) a)
issues Escaliers/résistance au feu3.4.4.1
Issues. degré de résistance au feu3.4.4.1.
Issues. Emplacement des par usage3.4.2.5
Issues extérieurs3.1.13.10.
issues/ Nombre d’3.4.2.1. 1)
Issues, protections.3.2.3.13.
ITS9.11.1.1 1) B)
10.11.1.1 2) B)
11.11.1.1 3)
Lanterneaux, combustion.3.1.13.5.
Largeur Corridors3.3.1.9. 1)
Largeur. porte minimum3.4.3.2.
largeur/pers corridor commun3.3.1.17. 2)
Lavabos. nombre3.7.2.3. 1)
location /Issue de toit/où3.3.1.3. 4) et 5)
Locaux technique. Installation technique. locaux technique3.6.2.
Marquises et auvents de toile.3.1.16.1.
Matériaux combustibles pour les murs extérieurs.3.1.5.6.
Matériaux pare-feu.3.1.11.7.
Matériaux de revêtement intérieur.3.1.13.
Membrane pare-air9.27.2.1 1) a) et b)
Murs coupe-feu.3.1.10.
Mur mitoyen.3.2.3.4.
Nombre de rues en façade; division B3.2.2.10.
Nombre pers. / Issue de toit3.3.1.3. 4)
Nombre d’issues3.4.2.1. 1)
Nombre de personnes3.1.17.1 1)
Nombre de personnes en garderiesVoir aussi le règlement
sur les services de garde
éducatifs à l’enfance de la
loi sur les services de
garde éducatifs à
L’enfance : ici
Nombre de personnes /Portes de sorties3.3.1.5 1) b)
Nombre. de personnes. m2/personne selon l’usageTableau 3.1.17.1.
Nombre de portes de sorties3.3.1.5 1) c)
Nombre. Lavabos3.7.2.3. 1)
Nombre. Toilette (WC). arrondissement pair supérieur3.7.2.2. 1)
Nombre. Toilette (WC). arrondissement pair supérieur.3.7.2.2.
Nombre. Toilette (WC). arrondissement pair supérieur. écoles primaires et garderies3.7.2.2. 7)
Nombre. Toilette (WC). arrondissement pair supérieur. groupe A3.7.2.2. 6) et Tableau 3.7.2.2. -A
Nombre. Toilette (WC). arrondissement pair supérieur. groupe A3.7.2.2. 6) et Tableau 3.7.2.2. -A
Nombre. Toilette (WC). arrondissement pair supérieur. groupe D3.7.2.2. 12) et Tableau 3.7.2.2. -D
Nombre. Toilette (WC). arrondissement pair supérieur. Groupe E3.7.2.2. 13)
Nombre. Toilette (WC). arrondissement pair supérieur. groupe F3.7.2.2. 14) et Tableau 3.7.2.2. -F
Nombre. Toilette (WC). arrondissement pair supérieur. lieu de culte et maison funéraire3.7.2.2. 8)
Nombre. Toilette (WC). arrondissement pair supérieur. logements3.7.2.2. 11)
Nombre. urinoirs3.7.2.2. 5)
Obturation. Dispositif d’ (définition)Div. A-1.4.1.2.2
parcours distance et superficie3.3.1.5. Tableau A et B
parcours issues/Distance de3.4.2.5. 1) c)
parcours vers l’issue. distance maximale Porte de sortie3.3.1.5 1) d) i)
parcours vers l’issue. Porte de sortie distance maximale de3.3.1.5 1) d) i)
Pare-feu, matériaux.3.1.11.7.
Pare-feu de vide de construction3.1.11.1.
Parti 9. domaine d’application1.3.3.3.
Passage piétons souterrains.3.1.16.9.
Pivotement des portes3.3.1.11. 2)
Plancher. aire (définition)Div. A-1.4.1.2.2
Plancher. séparation coupe-feu. Groupe C3.3.4.2.
Planchers résistance au feu3.2.2.20 à 3.2.2.90
Portes coupe-feu.3.1.8.12.
Porte de sortie distance maximale de parcours vers l’issue3.3.1.5 1) d) i)
Portes de sorties3.3.1.5
portes de sorties/Nombre de3.3.1.5 1) c)
Portes de sorties/nombre de personne3.3.1.5 1) b)
Portes exigences3.3.1.13
Portes. largeur min.3.4.3.2.
Portes, limite de température coupe-feu3.1.8.17.
portes/Pivotement3.3.1.11. 2)
portes/Sens ouverture3.3.1.11
Porteurs. DRF. résistance au feu des éléments3.1.7.5. 1)
Poteaux structuraux extérieurs, protection3.2.3.9.
Pourcentage de Baies non-protégés. giclé. groupe A. B. C. D. F3Tableau 3.2.3.1. -D
Pourcentage de Baies non-protégés. giclé. groupe E. F1. F2Tableau 3.2.3.1. -E
Pourcentage de Baies non-protégés. RDC. distance limitative 9 m.3.2.3.10. 2)
Pourcentage de revêtementTableau 3.2.3.7
Poutres extérieures, protection3.2.3.9.
Premier étage (hauteur de bâtiment)Div. A-1.4.1.2. 2)
Protection gicleurs3.2.2.20 à 3.2.2.90
Protection contre l’incendie, sécurité et accessibilitéPartie 3
Rangements d’habitations combustibles.3.1.5.17.
Résistance au feu (DRF)3.1.7.
Résistance au feu (DRF), des murs extérieurs.3.1.7.2.
Résistance au feu. ascenseur (gaines)3.5.3.1
Résistance au feu. compartiment (définition)Div. A-1.4.1.2.2
Résistance au feu. corridors commun. giclé3.3.2.6. et 3.3.1.4. 3)
Résistance au feu. Éléments porteurs.3.1.7.5.
Résistance au feu. gaines ascenseur3.5.3.1
Résistance au feu. incinérateur3.3.2.1. 4)
Résistance au feu. issues3.4.4.1.
Résistance au feu. planchers3.2.2.20 à 3.2.2.90
Résistance au feu. sous-sol3.2.2.15.
Résistance au feu. toits3.2.2.20 à 3.2.2.90
Résistance au feu. vides techniquesTableau 3.6.3.1.
Revêtements extérieurs, combustibles.3.1.5.5.
Revêtements intérieurs, combustibles.3.1.5.12.
Revêtement PourcentageTableau 3.2.3.7
Saillies combustibles.3.2.3.6.
Sécurité des aires de plancher. Corridors. Groupe A3.3.2.6.
Sécurité séparation coupe-feu. aire plancher. Groupe C3.3.4.2.
Sens ouverture des portes3.3.1.11. 2)
Séparation coupe-feu et dispositifs d’obturation.3.1.8.
Séparation coupe-feu (définition)Div. A-1.4.1.2.
Séparation coupe-feu. aire plancher. Groupe C3.3.4.2.
Séparation coupe-feu. groupe C3.3.4.2.
Séparation des corridors commun. groupe D et E3.3.1.4
Séparation des suites. groupe D et E3.3.1.1
Séparation. corridors commun. Groupe D et E3.3.1.4.
Séparation. Suites. Groupe D et E3.3.1.1.
Séparations coupe-feu. Gaine d’ascenseurs3.5.3.1.
Sous-sol. résistance au feu3.2.2.15.
Sous-sols. compartimentation3.2.1.5.
Sous-sols. étages3.2.2.15.
Suite (définition)Div. A-1.4.1.2.
Suites. séparation. Groupe D et E3.3.1.1.
Superficie et distance de parcours3.3.1.5. Tableau A et B
superficie/Issue de toit3.3.1.3. 6)
Température des portes et vitrages coupe-feu.3.1.8.17.
Tableau 3.1.8.17
Tentes et structures gonflables.3.1.6.
Terrasse combustible3.1.4.8.
Toilette (WC). nombreTableau 3.7.2.2. -A
Toilette (WC). Nombre. arrondissement pair supérieur. écoles primaires et garderies3.7.2.2. 7)
Toilette (WC). Nombre. arrondissement pair supérieur. groupe D3.7.2.2. 12) et Tableau 3.7.2.2. -D
Toilette (WC). Nombre. arrondissement pair supérieur. Groupe E3.7.2.2. 13)
Toilette (WC). Nombre. arrondissement pair supérieur. groupe F3.7.2.2. 14) et Tableau 3.7.2.2. -F
Toilette (WC). Nombre. arrondissement pair supérieur. lieu de culte et maison funéraire3.7.2.2. 8)
Toilette (WC). Nombre. arrondissement pair supérieur. logements3.7.2.2. 11)
Toits en bois d’oeuvre.3.2.2.16.
Toit combustible. Matériaux.3.1.5.3.
Toits. construction hors toits3.2.2.14. 1)
Toits en bois ignifugé.3.1.14.1.
Toits en platelages métalliques.3.1.14.2.
Toits. résistance au feu3.1.15.
3.2.2.20 à 3.2.2.90
Toits. usages3.2.2.13. 1)
Urinoirs Nombre3.7.2.2. 5)
usage mixtes3.2.2.6
Usage principaux superposés3.2.2.7.2
usage sur toits3.2.2.13.1
USAGES (classification)Div. A-1.4.1.2. 1)
USAGES (critères de classement)3.1.2.1.
USAGES (exception)3.2.2.8.1.
Usages mixtes. Degré de résistance au feuTableau 3.1.3.1.
3.2.2.4. 2)
Usages principauxA-3.1.2.1. 1)
Tableau 3.1.2.1
3.2.2.4.
Usages principaux
Usages principaux. DéfinitionDiv. A-1.4.1.2.
USAGES principaux (construction)3.2.2.4. et tableau 3.1.3.
3.2.2.20 à 3.2.2.90
USAGES principaux (dimensions)3.2.2.4.
USAGES principaux superposés3.2.2.7. 2)
USAGES. combinaisons interdites3.1.3.2.
USAGES. toits3.2.2.13. 1)
Verre armé, coupe-feu.3.1.8.16.
Verre armé, surface maximale.3.1.8.18.
Vides sanitaires.3.2.2.9.
Vides techniques verticaux. installation technique3.6.3.
Vides techniques. résistance au feuTableau 3.6.3.1.
Informations à titre indicatifs. Vous référer au code pour confirmation.
Le code à priorité sur l’information fournie.
Index du Code CCQ 2015

3.2.3.13.